Marque expirée - Marque en non vigueur

SUR LE CHEMIN DES DISTILLERIES
Claudine NEISSON-VERNANT

Numéro de dépôt :
3651724
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2019
SUR LE CHEMIN DES DISTILLERIES de Claudine NEISSON-VERNANT

Présentation de la marque SUR LE CHEMIN DES DISTILLERIES

Déposée le 20 mai 2009 par Claudine NEISSON-VERNANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUR LE CHEMIN DES DISTILLERIES »

Le déposant est Claudine NEISSON-VERNANT domicilié(e) Villa La Voulzie rue des Fleurs Pointe Jacob – Cap Est - 97240 - LE FRANCOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claudine NEISSON-VERNANT, C/o. Maître EXPERTON domicilié(e) avenue Louise 65 boîte 11 - 1050 BRUXELLES - Belgique.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LE CHEMIN DES DISTILLERIES est expirée depuis le 20 mai 2019.


Claudine NEISSON-VERNANT - Villa La Voulzie rue des Fleurs Pointe Jacob – Cap Est - 97240 - LE FRANCOIS - France


Claudine NEISSON-VERNANT, C/o. Maître EXPERTON - avenue Louise 65 boîte 11 - 1050 BRUXELLES - Belgique


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Rhums, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, vins, extraits ou essences alcooliques.